assoupliraient : définition du mot 'assoupliraient' dans le dictionnaire français - CocoLeDico.com
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assoupliraient

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Définition de "assoupliraient"

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dernière mise à jour le 28/09/2007

1 - H/a/xv/1: matters conerning the hague union: regulations

Format de fichier: Microsoft Word - Version HTMLLes modifications proposées de la règle 14.2.c) permettraient une interprétation moins rigoureuse de la notion de demande “en due forme”, et assoupliraient ...
http://www.wipo.int/documents/fr/document/govbody/wo_gb_h/doc/ha15_1.doc

2 - Modifications proposées à la loi sur le pétrole et le gaz des ...

... des données sur les coúts à temps pour calculer les redevances dans les délais prescrits. Les modifications proposées assoupliraient le processus. ...
http://www.pgic-iogc.gc.ca/bins/content_page.asp?cid=4-73-74&lang=2

3 - Décision n° 2004-511 dc - 29 décembre 2004 - saisine an - loi de ...

Le gouvernement n'est en aucune façon autorisé à retenir des hypothèses économiques qui assoupliraient les contraintes auxquelles il doit faire face ...
http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2004/2004511/saisine1.htm

4 - Projet de loi c-16 : loi modifiant la loi électorale du canada/ls530f

Enfin, la question de savoir si des élections à date fixe assoupliraient la discipline de parti reste à être débattue. La Constitution canadienne renferme ...
http://www.parl.gc.ca/common/bills_ls.asp?lang=F&ls=c16&source=library_prb&Parl=39&Ses=1

5 - L'industrie du disque lance une campagne de lutte anti-piratage

... comme ils deviendraient gentils avec nous, comme les avocats des grandes compagnies assoupliraient leur façon de nous parler, voire de nous menacer. ...
http://www.infos-du-net.com/forum/2706-33-industrie-disque-lance-campagne-lutte-anti-piratage

6 - Assouplir [tr]: tableau de conjugaison

ils assoupliraient, ils auraient assoupli, ils eussent assoupli. elles assoupliraient, elles auraient assoupli, elles eussent assoupli ...
http://conjf.cactus2000.de/showverb.fr.php?verb=assouplir

7 - L’iran pourrait être autorisé à enrichir son uranium, sous conditions

Selon le Washington Post, les cinq membres du Conseil de sécurité de l’Onu et l’Allemagne assoupliraient leur position vis à vis de Téhéran et pourraient ...
http://www.lefigaro.fr/international/20060602.FIG000000163_le_monde_serre_les_rangs_face_a_teheran.html

8 - Citation : assoupliraient - sélection de citations avec pour mots ...

Citation : assoupliraient : - citations - Sélection de citations avec pour mots clés : assoupliraient, le meilleur des citations sur assoupliraient issues ...
http://www.dicocitations.com/citation.php?mot=assoupliraient