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1 - bâtis : définition et synonyme de bâtis dans le dictionnaire mediadico

Définition bâtis: Assemblage de pièces de bois.Support.Disposition de pièces de vêtement faufilées.Fil utilisé pour faufiler.
http://www.mediadico.com/dictionnaire/definition/b%C3%A2tis/1

2 - Bâtés traduction bâtés définition bâtés dictionnaire

Définition de bâtés dans le dictionnaire français en ligne. Sens du mot. Prononciation de bâtés définition bâtés traduction bâtés signification bâtés ...
http://fr.thefreedictionary.com/b%C3%A2t%C3%A9s

3 - Taxe foncière - définition des termes immobiliers

Définition des termes immobiliers, ici taxe fonciere. ... la Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties (TFPNB) * la Taxe d'enlèvement des ordures ...
http://www.immoon.com/taxe-fonciere.htm

4 - Bâti : définition et synonymes du mot bâti

bâti, définition et synonymes du mot bâti. Définition : Assemblage de traverses et...
http://www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition/bati/

5 - Code des impôts directs algérien table des matières générales

a - définition des revenus agricoles b - détermination du revenu agricole. IV - revenus fonciers provenant des propriétés bâties et non bâties louées ...
http://membres.multimania.fr/ykhelifi/cid_0.htm

6 - Titre i: l'impôt sur le revenu global

a - définition des revenus agricoles b - détermination du revenu agricole. IV - revenus fonciers provenant des propriétés bâties et non bâties louées ...
http://www.mf.gov.dz/codes/impots/impodirect.htm

7 - Code général des impôts - 1 : définition des revenus fonciers

28 déc. 2010 ... Revenus fonciers définition - Articles. Les revenus fonciers sont les revenus provenant de la location d'immeubles de toute nature bâtis ou ...
http://droit-finances.commentcamarche.net/legifrance/74-code-general-des-impots/267662/definition-des-revenus-fonciers