bourgeoisiales

Adjectif , , pluriel

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Définition de "bourgeoisiales"

Votre définition de "bourgeoisiales"

Définition du mot "bourgeoisiales" (autres sites)

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4 - Bourgeoisie

La Bourgeoisie conserva son patrimoine, qu'elle administre par ses organes: l' Assemblée bourgeoisiale et le Conseil bourgeoisial. La plupart des cantons ...
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5 - Tribunal administratif du canton de fribourg

bourgeoisiales constitue ou non une corporation de droit public, il convient de se référer aux définitions que la doctrine donne de la corporation de droit public: ...
http://www.fr.ch/tc/files/pdf2/ac_4f_05_110.pdf

6 - Bourgeoisie, droit de cité, citoyenneté, etc....

Dans certaines communes on trouve donc encore "la commune bourgeoisiale" composée des "bourgeois" et "la commune" politique composée des "habitants". ...
http://www.diesbach.com/sghcf/bourgeoisie.html

7 - 175.1 loi sur les communes

Chapitre 2: Communes bourgeoisiales. Art. 48. Définition. 1 La commune bourgeoisiale est organisée de la même façon que la commune municipale, en vue de ...
http://www.vs.ch/public/public_lois/fr/Pdf/175.1.pdf

8 - Bourgeoise - citations - dicocitations ?

Phonétique : bourgeoise bourgeoisement bourgeoises bourgeoisial bourgeoisiale bourgeoisiales bourgeoisiaux bourgeoisie .... Définition de bourgeoise | ...
http://www.dicocitations.com/citation.php?mot=bourgeoise