Voir les mots dérivés de brevet.
brevet, définition et synonymes du mot brevet dans le dictionnaire. Définition : Certificat ou diplôme délivré...
http://www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition/brevet/
Brevet. Droit de propriété industrielle accordé par une autorité publique (INPI en France) à celui qui révèle, décrit de façon complète et suffisante et revendique ...
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Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire non ..... Définition des familles de brevets de l'OEB; ? Les familles étendues selon la ...
http://www.lawperationnel.com/EncyclopedieJur/Brevet.html
bre·vet (br -v t , br v t). n. A commission promoting a military officer in rank without an increase in pay. tr.v. bre·vet·ted or bre·vet·ed, bre·vet·ting or bre·vet·ing, bre· ...
http://www.lawperationnel.com/EncyclopedieJur/Brevet.html
1bre·vet. noun \bri-?vet, chiefly British ?bre-vit\. Definition of BREVET. : a commission giving a military officer higher nominal rank than that for which pay is ...
http://www.thefreedictionary.com/brevet
Définition "Brevet". Un brevet est un titre de propriété qui permet de protéger une invention, il confère à son titulaire un droit exclusif d'exploitation pendant une ...
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