BREVETA : définition du mot 'breveta' dans le dictionnaire français - CocoLeDico.com

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dernière mise à jour le 09/02/2013

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Le titulaire du brevet a le droit de décider qui peut, et qui ne peut pas, utiliser .... de l'état de la technique (bien que la définition des termes "état de la technique" ...
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Le saut en tandem par définition consiste en sauteur expérimenté appelé le ... tests pratiques, l'élève reçoit le brevet A et est débarrassé de son statut d'élève.
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6 - Questions fréquemment posées

Accordingly, a clear definition of what can and cannot be patented is required. ... Ce produit a été breveté dans différents pays et un brevet a été demandé aux ...
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7 - Les méthodes d'apprentissage du parachutisme : chute libre ou ...

Aide: Définitions des états administratifs. Les informations des états ... La date à laquelle la demande de brevet a été déposée. Dans le cas des demandes ...
http://www.chutelibre.com/apprendre_parachutisme.htm

8 - Les méthodes d'apprentissage du parachutisme : chute libre ou ...

licencie, retrouvez la définition de licencie, les synonymes de licencie dans le ... Celui auquel un brevet a cédé une licence pour l'exploitation de son privilége.
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