Caducité : définition, synonymes, citations, traduction dans le dictionnaire de la langue française. Définition : Etat de ce qui...
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caducité - Définitions Français : Retrouvez la définition de caducité, ainsi que les synonymes... - Dictionnaire, définitions, section_expression, conjugaison, ...
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Définition de Caducité, jurisprudence, lois et décrets, doctrine...
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La caducité d'un acte juridique (loi, décret, contrat, acte unilatéral, etc) est le sort qui frappe l'acte devenu caduc. Sommaire. [masquer]. 1 Étymologie; 2 ...
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caducité définition, synonymes, conjugaison, voir aussi 'cadurcien',caduc', caducée',caducifolié', expression, exemple, usage, synonyme, antonyme, contraire, ...
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Sur chacun de ses côtés, qui ont au moins cinq cents mètres de longueur, cette place est bordée de constructions d'un aspect sombre, informes à force de ...
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