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habilitaient

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dernière mise à jour le 11/06/2008

1 - Architecture du domaine de l'accesibilité 8 / 20

Même si ces aides techniques habilitaient les personnes qui les utilisaient, il était extrêmement difficile voire impossible de les intégrer à ...
http://www.tbs-sct.gc.ca/fap-paf/documents/accessibility/access08-fra.asp

2 - Assemblée nationale ~ compte rendu de réunion de la commission des ...

Il a rappelé que deux lois de simplification, qui habilitaient le Gouvernement à prendre par ordonnances des mesures de simplification dans un grand nombre ...
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cloi/07-08/c0708002.asp

3 - Bureau du commissaire à la magistrature fédérale - (recueil)

12(1)a) et c) de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (la LPRPDE) habilitaient le commissaire à forcer la ...
http://reports.fja.gc.ca/fra/2006/2006caf334/2006caf334.html

4 - Ec merger control: 10 anniversary conference - 14/15 september ...

pagnies aériennes habilitaient. Amadeus et pas Sabre à gérer. les tarifs négociés (c'est à dire. réservés à des groupes res-. treints d'utilisateurs) ou les ...
http://ec.europa.eu/comm/competition/publications/cpn/cpn2000_3.pdf

5 - M. b. h a p

l?Asie et qui l?habilitaient à revendiquer le titre du roi de l?Asie, autrement dit de l?empire achéménide. Mais on peut douter de l?authenticité du ...
http://www.uni-koeln.de/phil-fak/ifa/zpe/downloads/1997/116pdf/116041.pdf

6 - habilitaient : définition du mot 'habilitaient' dans le ...

habilitaient : la définition de 'habilitaient' avec Coco le Dico, le dictionnaire français, en ligne gratuit. En savoir plus sur habilitaient grâce aux ...
http://www.cocoledico.com/dictionnaire/habilitaient,147252.xhtml

7 - Habilitait : définition du mot 'habilitait' dans le dictionnaire ...

Imparfait, habilitais, habilitais, habilitait, habilitions, habilitiez, habilitaient. Passé simple, habilitai, habilitas, habilita, habilitâmes, ...
http://www.cocoledico.com/dictionnaire/habilitait,147255.xhtml