habiliterait

Verbe conjugué

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Définition de "habiliterait"

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Liens externes pour "habiliterait"

1 - Kofi annan encourage les etats membres à endosser ses propositions ...

Le rapport propose ainsi « un arrangement qui habiliterait l'AIEA à servir de garant pour la fourniture de matières fissiles à des utilisateurs du nucléaire ...
http://www.un.org/apps/newsFr/storyFAr.asp?NewsID=10364&Cr=TNP&Cr1=Annan

2 - Document d?information backgrounder

rôle pour mieux protéger la population, car elle habiliterait les ... La loi habiliterait les ministères et d?autres organes gouvernementaux qui ont des ...
http://www.labour.gov.on.ca/french/news/pdf/2006/06-25b.pdf

3 - Projet de loi c-8 : loi concernant les aires marines de ...

Cet article habiliterait le ministre du Patrimoine canadien à désigner, .... L?article 5 habiliterait le gouverneur en conseil à modifier par décret ...
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection-R/LoPBdP/LS/362/c8-f.htm

4 - Projet de loi c-70: loi concernant les parcs nationaux (ls-338f)

Cet article habiliterait le ministre du Patrimoine canadien à désigner, .... Le paragraphe 16(1) habiliterait le gouverneur en conseil à prendre des ...
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection-R/LoPBdP/LS/361/c70-f.htm

5 - Le respect des lois par les entreprises en ontario | ministère du ...

La loi habiliterait les ministères et d?autres organes gouvernementaux qui ont des ... La loi habiliterait les ministres à publier des renseignements sur le ...
http://www.labour.gov.on.ca/french/news/2006/06-25b.html

6 - Habiliterais : définition du mot 'habiliterais' dans le ...

habiliterais habiliterait habiliteras habiliterez habiliteriez habiliterions ... j'habiliterais. tu habiliterais. il habiliterait. nous habiliterions. vous ...
http://www.cocoledico.com/dictionnaire/habiliterais,147281.xhtml

7 - habiliterait : définition du mot 'habiliterait' dans le ...

habiliterait : la définition de 'habiliterait' avec Coco le Dico, le dictionnaire français, en ligne gratuit. En savoir plus sur habiliterait grâce aux ...
http://www.cocoledico.com/dictionnaire/habiliterait,147282.xhtml