Nature des mots

Tous les mots
Abréviation
Adjectif
Adverbe
Conjonction
Déterminant
Interjection
Nom commun
Onomatopée
Préposition
Pronom
Verbe

Dernières recherches

aberrance
licencier
alluvionnaire
écartelé
multipare
journalier
nuit
inchangé
trochophore
enjoué

Alphabet

A - B - C - D - E - F - G - H - I
J - K - L - M - N - O - P - Q - R
S - T - U - V - W - X - Y - Z

J'ai pas trouvé

Proposer un mot

imputera

Verbe conjugué

Voir les mots dérivés de imputer.

Définition de "imputera"

Aucune définition officielle pour le moment...

Votre définition du mot "imputera" :

Liens externes pour "imputera"

dernière mise à jour le 10/07/2008

1 - Cdtax - convention france-luxembourg (article 19)

a) Le Luxembourg imputera, sur l'impôt afférent aux produits dont il s'agit ... b) La France imputera sur les impôts visés à l'article 1er, paragraphe 1, b, ...
http://www.fontaneau.com/07/14/19.htm

2 - DÉclaration des revenus 2003 fiche de calculs facultatifs ½ ½ ½ ½ ...

(Ce déficit s?imputera sur vos revenus fonciers ... Le déficit c ainsi que les déficits antérieurs (case BD) s?imputeront sur vos revenus fonciers ...
http://www2.impots.gouv.fr/documentation/ir2004/brochure/pages/305_312.pdf

3 - Bureau veritas registre international de classification de navires ...

excéder 1,2 % du capital social de la Société, et s?imputera sur le ... d?euros et s?imputera sur le plafond de 3,5 millions d?euros fixé par la 14ème ...
https://balo.journal-officiel.gouv.fr/pdf/2007/1010/200710100715322.pdf

4 - Fiche de calculs facultatifs

(Ce déficit s?imputera sur vos revenus fonciers ultérieurs. pour sa fraction non prescrite). Si e est négatif : reportez ce déficit e ligne 5. ...
http://www2.finances.gouv.fr/formulaires/dgi/2000/2042/aides/2041C.PDF

5 - Heures supplémentaires et repos compensateur

À terme, toute heure supplémentaire effectuée au-delà de 35 heures hebdomadaires s'imputera sur le contingent annuel, mais une période transitoire est ...
http://juristprudence.online.fr/hsurpocompens.htm

6 - Pernod ricard convocations

12 oct 2007 ... ou de la contre-valeur de ce montant, étant précisé que sur ce montant s?imputera le montant nominal des titres de créance qui seront émis ...
http://www.pernod-ricard.com/medias/Finance/PDF/NouveauDossier/Avis%20rectificatif%20Balo%2012%2010%2007.pdf

7 - imputera : définition du mot 'imputera' dans le dictionnaire ...

imputera : la définition de 'imputera' avec Coco le Dico, le dictionnaire français, en ligne gratuit. En savoir plus sur imputera grâce aux sites consacrés ...
http://www.cocoledico.com/dictionnaire/imputera,155238.xhtml