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incorporel, définition et synonymes du mot incorporel dans le dictionnaire. Définition : Immatériel...
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incorporel, retrouvez la définition de incorporel, les synonymes de incorporel dans le dictionnaire. Définition : Qui n'est pas corpor....
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Définition de meubles Incorporels , jurisprudence, lois et décrets, doctrine...
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incorporel définition, synonymes, conjugaison, voir aussi 'incorporelle',incorporer' ,incorporable',incorporalité', expression, exemple, usage, synonyme, ...
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Comptabilisation des immobilisations incorporelles[modifier | modifier le code]. Par définition, l'actif : est identifiable. a une valeur économique positive pour ...
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1 Meubles corporels; 2 Meubles incorporels; 3 Notes et références; 4 Voir aussi ... Les meubles incorporels sont les droits portant sur une chose mobilière par ...
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Le fonds de commerce est un bien mobilier incorporel. On peut le considérer comme une universalité de fait, c'est-à-dire un bilan qui enveloppe un ensemble ...
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Biens, valeurs économiques qui n'ont pas d'existence matérielle (droits d'auteur, marques...). Source : Minist. de la Justice.
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