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indemnisant, définition et synonymes du mot indemnisant dans le dictionnaire. Définition : Participe présent du verbe...
http://www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition/indemnisant/
indemniser, définition, synonymes et conjugaison du mot indemniser dans le dictionnaire. Définition : Dédommager...
http://www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition/indemniser/
... et indemnisant des jours accumulés sur le compte épargne-temps des agents de la ... Circulaire du 5 novembre 1980 relative à la définition de la notion de ...
http://www.dsi.cnrs.fr/rmlr/volume5/523621.htm
repentir - Définition Français : Retrouvez la définition de repentir, ainsi que les ... de le reprendre en indemnisant le cessionnaire (synonyme droit de retrait) ...
http://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/repentir/68362
Définition de Accident du travail - dictionnaire du droit privé français. ... prestation indemnisant le déficit fonctionnel permanent de la victime (2°Chambre civile, ...
http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/accident-du-travail.php
Définition tirée du dictionnaire de la langue française adapté du grand ... minuté par le bisaïeul de Malesherbes pour détruire la mainmorte, en indemnisant les ...
http://littre.reverso.net/dictionnaire-francais/definition/mainmorte/45786
Définition de expropriation. > expropriation (nom féminin). Ecouter la définition · Action d'exproprier, de déposséder légalement et en indemnisant. Faire plaisir à ...
http://www.mediadico.com/dictionnaire/definition/expropriation
Définition de indemne dans le dictionnaire français en ligne. Sens du mot. Prononciation de indemne définition indemne traduction indemne signification ...
http://fr.thefreedictionary.com/indemne