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indemnitaire. adjectif et ... Un dictionnaire de 90 000 mots et abréviations; Plus de 135 000 définitions; 140 000 synonymes, homonymes et contraires et 34 000 ...
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Définitions de indemnitaire. indemnitaire. adjectif. Définitions · Expressions. Qui a le caractère d'une indemnité. Un atlas dédié aux 8-12 ans ! Un atlas 3D des ...
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Le régime indemnitaire est constitué par l'ensemble des sommes perçues par un agent, en contrepartie ou à l'occasion du service qu'il exécute dans le cadre ...
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Indemnitaire - la définition du mot indemnitaire : Source Académie Française, Emile Littré, Wiktionnaire et dictionnaire critique de la langue française.
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administrateurs civils) et non un système indemnitaire propre aux fonctionnaires territoriaux. Il se fonde sur la légalité ... A- Définition du régime indemnitaire .
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