Nature des mots

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Définition 1 :

jurisprudence: La science du droit et des lois. La section de jurisprudence de l'Académie des Sciences morales et politiques. Enseigner la jurisprudence. Termes de jurisprudence. Il désigne particulièrement l'Ensemble des principes de droit qu'on suit dans chaque pays ou dans chaque matière. La jurisprudence romaine. La jurisprudence française. La jurisprudence commerciale. Ce principe n'est point admis dans notre jurisprudence. Jurisprudence criminelle. Il se dit aussi de la Manière dont un tribunal juge habituellement telle ou telle question. La jurisprudence de la Cour n'a jamais varié sur ce point. Jurisprudence des arrêts de la Cour de Cassation.

Définition 1 :

jurisprudence: La science du droit et des lois. La section de jurisprudence de l’Académie des Sciences morales et politiques. Enseigner la jurisprudence. Termes de jurisprudence.

Définition 2 :

jurisprudence: Il désigne particulièrement l’Ensemble des principes de droit qu’on suit dans chaque pays ou dans chaque matière. La jurisprudence romaine. La jurisprudence française. La jurisprudence commerciale. Ce principe n’est point admis dans notre jurisprudence. Jurisprudence criminelle.

Définition 3 :

jurisprudence: Manière dont un tribunal juge habituellement telle ou telle question. La jurisprudence de la Cour n’a jamais varié sur ce point. Jurisprudence des arrêts de la Cour de Cassation.

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