Nature des mots

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Voir les mots dérivés de novation.

Définition 1 :

novation: T. de Jurisprudence. Changement par lequel un nouveau titre est substitué à un ancien. Ils ont stipulé dans la transaction qu'il n'y aurait point de novation au premier contrat. Sans novation d'hypothèque.

Définition 1 :

novation: (Jurisprudence) Changement par lequel un nouveau titre est substitué à un ancien. Ils ont stipulé dans la transaction qu’il n’y aurait point de novation au premier contrat. Sans novation d’hypothèque.

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