novations

Nom commun , , pluriel

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Définition de "novations"

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Définition du mot "novations" (autres sites)

1 - définitions : novation - dictionnaire de français larousse

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2 - définitions : novation - dictionnaire de français larousse

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http://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/novation/55134

3 - novation (définition) - droit-finances

Définition de Novation, jurisprudence, lois et décrets, doctrine...
http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/23878-novation-definition

4 - novation (définition) - droit-finances

La novation est une opération juridique résultant d'une transformation de l' obligation, et aboutissant à la création d'une obligation nouvelle. La novation est  ...
http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/23878-novation-definition

5 - novation - définition - dictionnaire juridique

A. ? DR., FIN. Substitution d'une obligation nouvelle à une ancienne par changement d'un des éléments constitutifs de cette dernière. César (...) persistait à se ...
http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/novation.php

6 - novation - définition - dictionnaire juridique

13 août 2015 ... La novation est une notion du droit des obligations. L'article suivant vous présentera avec le plus de précision et de clarté possible cette (...)
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