Nature des mots

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Voir les mots dérivés de novatoire.

Définition 1 :

novatoire: (Jurisprudence) Qui est relatif à la novation. L’effet novatoire attaché au compte courant ne saurait être produit par un compte établi par doit et avoir pour arriver à un règlement, lorsque le tribunal n’y trouve pas autre chose qu’un compte simple et ordinaire. (Gazette des Tribunaux 13-14 avril 1874, page 357, 4e colonne)

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