redevances

Nom commun , , pluriel

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Définition de "redevances"

Votre définition de "redevances"

Définition du mot "redevances" (autres sites)

1 - redevance : définition de redevance dans le dictionnaire mediadico

redevance, définition et synonymes du mot redevance dans le dictionnaire. Définition : Taxe qui doit être...
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Définition de la redevance de route; Comment est-elle calculée ? Quels sont les vols exonérés ? zone tarifaire de route relevant de la compétence de la France ...
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5 - définition : redevance - dictionnaire français larousse

Présente le caractère d'une redevance pour service rendu, selon la définition qu' en a donnée en 1958 le Conseil d'État (Ass., ...
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6 - définition : redevance - dictionnaire français larousse

La redevance a la caractéristique suivante : elle est due à la suite de l'exécution d'un ... La récupération de la redevance s'exerce selon la procédure civile.
http://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/redevance/67311